Vous projetez de vendre votre maison ou votre appartement prochainement ? En prévision de la vente de votre logement, pensez à réunir les différents diagnostics nécessaires. Si certains ont une longue durée de validité, d’autres doivent être plus fréquemment renouvelés.
Quelle est la durée de validité des diagnostics d’électricité, de plomb, d’amiante ou encore d’assainissement ? Barraine Immo, votre réseau d’agences immobilières en Bretagne, vous récapitule tout ce que vous devez savoir.
Rappel des différents diagnostics à faire pour vendre son bien
Pour mettre en vente votre logement, vous êtes dans l’obligation d’effectuer et de réunir plusieurs diagnostics, qui sont réunis dans un dossier appelé « dossier de diagnostic technique » ou « DDT ». Si le dossier est incomplet, la vente du bien immobilier ne peut pas être finalisée devant le notaire. Ce dossier doit être constitué par le propriétaire actuel du logement, qui doit prendre à sa charge les frais relatifs à sa constitution.
Chaque diagnostic doit être effectué par un diagnostiqueur professionnel pour être valide au moment de la vente.
Le propriétaire doit donc fournir au futur acheteur les diagnostics suivants :
- Le diagnostic de performance énergétique (DPE).
- Le diagnostic de risque d’exposition au plomb.
- Le diagnostic de détection d’amiante.
- Le diagnostic de l’installation électrique du logement (si l’installation a plus de 15 ans).
- Le diagnostic de l’installation gaz du logement (si l’installation a plus de 15 ans).
- Le diagnostic d’assainissement.
- Le diagnostic de détection de termites.
- L’état des risques (naturels, miniers, technologiques, etc.).
- Le diagnostic bruit.
- L’audit énergétique (seulement si le DPE déclare votre bien immobilier en classe F ou G).
Il faut bien le reconnaître : ces documents sont nombreux, et affichent des durées de validité différentes. Pour vous guider, nous allons classer les diagnostics dans différentes catégories, à savoir :
- Validité de six mois.
- Validité de trois ans.
- Validité de dix ans.
- Validité illimitée.
Les diagnostics avec une durée de validité de six mois
Certains diagnostics ont une durée de validité très courte, à savoir six mois. Il convient donc de concrétiser la vente du bien immobilier concerné très rapidement pour éviter de les refaire fréquemment.
Si des travaux sont effectués pendant la période de validité du diagnostic, celui-ci devient invalide et doit être à nouveau réalisé par un diagnostiqueur professionnel. Prenez donc cela en compte en termes de planification pour concrétiser la vente de votre logement dans les meilleurs délais possibles !
Voici la liste des diagnostics concernés par une durée de validité de six mois :
- Le diagnostic ERP (risques naturels, miniers, technologiques, etc.).
- Le diagnostic termite.
- Le diagnostic bruit.
Les diagnostics avec une durée de validité de trois ans
Une grande majorité des diagnostics ont une durée de validité de trois ans. Mais tout comme les exemples évoqués précédemment, si vous effectuez des travaux au sein de votre bien immobilier, vous serez dans l’obligation de renouveler ces diagnostics auprès d’un diagnostiqueur professionnel, et ce même si l’actuel est encore en cours de validité.
Voici la liste des diagnostics concernés par une durée de validité de trois ans :
- Diagnostic de l’installation électrique.
- Diagnostic de l’installation gaz.
- Diagnostic d’assainissement.
Les diagnostics avec une durée de validité de dix ans
Cette section sera la plus courte, puisqu’il n’y a qu’un seul diagnostic concerné par une durée de validité de dix ans, à savoir le DPE (Diagnostic de Performance Énergétique). Pensé pour synthétiser les performances énergétiques de votre logement, il classe notamment votre bien immobilier dans des catégories allant de A (excellentes performances) à G (passoire thermique).
Depuis peu, un logement classé F ou G doit effectuer, en plus du DPE, un audit énergétique. Pour tout savoir au sujet du DPE, nous vous invitons à consulter notre article complet à son sujet.
Les diagnostics à durée de validité illimitée
Il existe également des diagnostics dont la durée de validité est illimitée, mais à condition que certains critères soient respectés. C’est notamment le cas du :
- Diagnostic de détection d’amiante.
- Diagnostic de risque d’exposition au plomb.
Ces deux diagnostics ont une durée illimitée si – et seulement si – leur tout premier résultat a été négatif. Dans le cas où ils ont été déclarés positifs, le diagnostic amiante a une durée de validité de trois ans, et le diagnostic plomb a une durée de validité d’un an.
Un autre diagnostic non mentionné jusqu’à maintenant – la Loi Carrez – a aussi une durée de validité illimitée, sous réserve qu’aucuns travaux n’aient été effectués. Ce diagnostic n’a pas été mentionné jusqu’à présent, car réservé à certains biens immobiliers spécifiques, à savoir les biens en copropriété.
Profitez des conseils de Barraine Immo : confiez-nous votre logement
La durée de validité des diagnostics peut évoluer avec le temps. Pour être totalement à jour sur ce sujet, n’hésitez pas à vous faire accompagner par un professionnel de l’immobilier pour la vente de votre logement.
Nos agences, situées en Bretagne, vous accompagnent dans le processus de vente de votre maison ou de votre appartement grâce à notre expertise au niveau local. Intéressé ? Demandez dès maintenant une estimation gratuite. Bénéficiez d’informations de qualité, ainsi que d’une estimation juste et cohérente du prix de vente de votre logement.
